MENTIONS LÉGALES

La présente page constitue les mentions légales du site internet accessible à l’adresse www.acs-studio.bzh,
propriété de la société ACS STUDIO et réalisé par la société VAGUE DE COM.

1 - Informations sur le propriétaire

  • Raison sociale : ACS STUDIO
  • Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
  • Siège social : 6 Rue Georges Brassens – 56100 LORIENT (France)
  • Numéro de téléphone : 06 02 07 71 83 (Alexandre SIMONIS)
  • Adresse e-mail : contact@acs-studio.fr
  • SIRET : 931 785 117 00017
  • Gérants : Antoine CHAPALAIN et Alexandre SIMONIS

2- Informations sur le créateur du site

  • Raison sociale : VAGUE DE COM
  • Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
  • Siège social : 7 rue Marie Curie – 56620 PONT-SCORFF (France)
  • Numéro de téléphone : 06 65 95 47 82
  • Adresse e-mail : direction@vaguedecom.bzh
  • Site internet : www.vaguedecom.bzh
  • SIRET : 910 891 001 00018
  • Représentant : Antoine DERRIEN (Gérant)

3- Directeur de la publication

Les directeurs de la publication du site sont Antoine CHAPALAIN et Alexandre SIMONIS en leur qualité de co-gérants de la société ACS STUDIO.

4- Hébergement

Le site est hébergé par OVH, dont les coordonnées sont les suivantes :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1
  • Numéro de téléphone : 1007 (service client)
  • Site internet de contact : www.ovhcloud.com/fr/contact

5- Propriété intellectuelle

Le site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, marques commerciales, vidéos, fichiers audio et le code source (collectivement dénommés « le Contenu »), sont la propriété exclusive de ACS STUDIO ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation du Contenu, en tout ou en partie, sans l’autorisation préalable écrite de ACS STUDIO, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

6- Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers. ACS STUDIO n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité. L’inclusion de ces liens ne constitue pas une validation ou une recommandation de la part de ACS STUDIO.

7- Responsabilité

ACS STUDIO s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité des informations présentes sur le site. Cependant, ACS STUDIO ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, l’utilisation du site et des informations qu’il contient se fait aux risques et périls de l’utilisateur. ACS STUDIO décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8- Protection des données personnelles

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour obtenir des informations détaillées sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles.

9- Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois de la France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10- Modification des mentions légales

ACS STUDIO se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les mentions légales pour prendre connaissance de toute mise à jour.

Dernière mise à jour : septembre 2024